Article 1 - Préambule et généralités
Article 1.1 - Préambule
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, l'entreprise « SARL boite à malice », inscrite au registre du commerce depuis 1996 sous le numéro d'immatriculation R.C.S. Dijon B 403 676 562, (SIRET 40367656200024), et dont le siège social se situe à l'adresse : , France, ci-après dénommée « La boite à malice », « nous » et, d'autre part, toute personne ci-après dénommée « le client », « vous », visitant, s'inscrivant ou effectuant un achat sur le site internet www.laboiteamalice.fr, ou en traitant directement avec nous.
Ces conditions générales de vente ont pour but de régir les transactions commerciales effectuées sur notre boutique en ligne « La boite à malice » et tout autre opération s'y rapportant. Toute personne peut librement prendre connaissance des présentes conditions générales de vente, disponibles sur le site www.laboiteamalice.fr, lesquelles peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur, publiées sur le site au moment de passation de la commande.
Article 1.2 - Généralités
La boite à malice propose un service d'achat en ligne d'articles essentiellement attachés aux univers humoristiques, décoratifs et festifs. Ce service est accessible via les url et http://www.laboiteamalice.fr. Notre site, les services s'y rattachant, le personnage mascotte, ainsi que tous logos et créations graphiques y figurant, notamment sur les visuels des produits représentés ou sur les produits eux-même suite à leur étiquetage ou marquage, sont la propriété exclusive de « La boite à malice ».
Le site « www.laboiteamalice.fr » est la propriété de l'entreprise « La boite à malice » en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférant. Le contenu de ce site est soumis aux droits d'auteur. Toute reproduction, extraction, réutilisation, représentation, totale ou partielle, à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation express des propriétaires est interdite.
Les visuels se rattachant à une partie de nos produits répartis dans diverses catégories font l'objet dans leur intégralité d'une protection spécifique
Article 1.3 - Mentions légales
« La boite à malice » est un établissement français créé en 1996, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Dijon B 403 676 562 (SIRET 40367656200024). Nous sommes un commerce sur internet de vente au détail destinée avant tout aux particuliers ; toutefois, nous disposons d'un magasin en ville accessible au public au France.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Siège social - Edition, rédaction & graphismes
La rédaction du présent site internet est assurée par l'entreprise « La boite à malice » dont le siège social est situé :
* Attention ! Le numéro de téléphone indiqué est celui de notre siège social.
Nous ne disposons pas de centre d'appels dédié à la relation clientèle ; par conséquent, nous ne sommes pas joignables en permanence, ni selon une grille horaire prédéfinie. Merci de votre compréhension...
C'est pourquoi, pour toute question relative à un produit ou difficulté rencontrée sur une commande, nous vous conseillons de nous en faire part de préférence par email ou à partir du formulaire de notre page contact. D'autre part, vous bénéficierez d'un meilleur suivi de votre dossier.
Le directeur de la publication est monsieur M. Jean-Charles FUMEY en qualité de représentant légal.
« La boite à malice » est un commerce en ligne de vente au détail s'adressant avant tout aux particuliers ; nous ne sommes pas grossistes et ne fournissons pas les revendeurs.
Nous disposons d'un magasin en ville, toute commande passée sur notre boutique en ligne, implique notamment des frais de port.
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