Vos conditions de ventes

Les « Conditions Générales de Vente » (abréviation CGV) ont pour but de régir les modalités du contrat de vente établi entre vous et nous, lors du passage de toute commande sur notre boutique en ligne. Tel que la législation en vigueur l'exige, nous vous en exposons ici le contenu, lequel vous demeurez libre de consulter à tout moment. Accessibles en permanence, elles vous permettent d'apprécier, en toute connaissance de cause, les caractéristiques de notre offre qui vous est soumise. La prise de commande suppose votre adhésion préalable à nos conditions générales de vente.

L'ensemble des clauses de nos CGV vous sont ici présentées en arborescence, vous en offrant par ailleurs une meilleure vision globale. Vous pouvez accéder à chaque article en cliquant directement sur le terme correspondant. Si toutefois, vous ne trouviez pas de réponse satisfaisante ou ne compreniez pas un point en particulier, nous vous invitons à nous poser librement toutes vos questions à partir de la page contact. Nous tâcherons d'y répondre dans les meilleurs délais...

SOMMAIRE

 1 - Préambule et généralités

 1.1 - Préambule

 1.2 - Généralités

 1.3 - Mentions légales

 2 - Champs d'application

 2.1 - Généralités

 2.2 - Validation

 2.3 - Inscription et espace client

2.3.1 - Newsletter

 3 - Engagements et responsabilités respectives

 3.1 - Responsabilités La boite à malice

 3.1.1 - Propriété intellectuelle

 3.1.2 - Disponibilité des marchandises

 3.1.3 - Maintien du service

 3.1.4 - Informations sur les produits

 3.2 - Validation de l'acte de vente

 3.3 - Responsabilités du client

 3.3.1 - Conformité de l'adresse de livraison

 3.3.2 - Conformité du paiement et des informations liées

 3.3.3 - Inexécution des obligations du client

 4 - Prix et paiment

 4.1 - Prix

 4.2 - Transfert de propriété

 4.3 - Modalités de paiement

 4.3.1 - Généralités

 4.3.2 - Solutions de paiement

 4.4 - Commandes pour échantillonnage

 4.5 - Demande de devis

 5 - Livraison et frais de port

 5.1 - Délais

 5.2 - Frais de port et d'emballage

 5.3 - Cas de livraisons scindées en plusieurs paquets

 5.4 - Suivi

 5.5 - Droits de douane

 5.6 - Problèmes liés à la livraison, réclamations

 5.6.1 - Responsabilités

 5.6.2 - Principes et règles de base

 6 - Réclamations et droit de rétractation

 6.1 - Généralités

 6.2 - Transfert des risques

 6.3 - Principes et règles de base

 6.4 - Réclamation pour motif de rétractation

 6.5 - Réclamation pour motif de panne au déballage ou sous garantie

 6.6 - Annulation d'office des commandes

 7 - Informatique et liberté